Si vous échouez à l’audit, vous pouvez d’habitude obtenir la certification par l’entremise du processus de mesures correctives.
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Options B, C, et D |
Options E et F |
Options A1 et A2 |
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| 1. Quelle est la note de passage? | 100 % | 95 % | 85 % |
| 2. Qu’arrive-t-il si une entreprise n’obtient pas la note de passage? | L’entreprise a besoin de compléter les mesures correctives ou un plan de mesures correctives pour obtenir la certification. | L’entreprise doit compléter les mesures correctives ou un plan de mesures correctives pour obtenir la certification. | L’entreprise a besoin de compléter les mesures correctives pour obtenir la certification. |
| 3. Une entreprise peut-elle utiliser un plan de mesures correctives?
Quand une entreprise peut-elle utiliser un plan de mesures correctives? |
Oui En fonction de la nature des mesures correctives, il peut ne pas être possible pour une entreprise de les résoudre avant l’année/la saison suivante. Dans de tels cas, pour obtenir la note de passage de 100 % requise pour être certifié dans l’année en cours, l’entreprise peut soumettre un plan de mesures correctives pour approbation par l’organisme de certification. REMARQUE : Les éléments entraînant un échec automatique ne peuvent pas être corrigés par un plan de mesures correctives. |
Oui En fonction de la nature des mesures correctives, il peut ne pas être possible pour une entreprise de les résoudre avant l’année/la saison suivante. Dans de tels cas, pour obtenir la note de passage de 95 % requise pour être certifié dans l’année en cours, l’entreprise peut soumettre un plan de mesures correctives pour approbation par l’organisme de certification. REMARQUE : Les éléments entraînant un échec automatique ne peuvent pas être corrigés par un plan de mesures correctives. |
Non, des mesures correctives doivent être prises. |
| 4. Comment une entreprise choisit les éléments à corriger de leur audit? | Tous les éléments sur la liste de contrôle de l’audit qui reçoivent moins de points complets doivent être traités. | Les éléments entraînant un échec automatique doivent être résolus en premier. Tous ces éléments doivent être corrigés. Autrement, les entreprises doivent se référer à leur rapport d’audit pour les commentaires de l’auditeur (c’est-à-dire, la page du sommaire et les sections où elles ont perdu des points). | Les éléments entraînant un échec automatique doivent être résolus en premier. Tous ces éléments doivent être corrigés. Autrement, (ou au besoin en plus de corriger les éléments entraînant un échec automatique) les entreprises doivent se référer à leur rapport d’audit pour les commentaires de l’auditeur (c’est-à-dire, la page du sommaire et les sections où elles ont perdu des points). |
| 5. Qu’arrive-t-il si une entreprise ne peut pas mettre en œuvre les mesures correctives avant la prochaine saison? | Pour être certifié pendant la saison en cours, l’entreprise devra soumettre un plan de mesures correctives pour approbation par l’organisme de certification.
La mise en œuvre des mesures correctives précisées dans le plan sera vérifiée à l’audit suivant. Entre-temps, l’entreprise peut obtenir la certification si l’organisme de certification juge acceptable le plan de mesures correctives. |
Si nécessaire pour obtenir une note de passage et pour être certifié pendant la saison en cours, l’entreprise devra soumettre un plan de mesures correctives pour approbation par l’organisme de certification.
La mise en œuvre des mesures correctives précisées dans le plan sera vérifiée à l’audit suivant. Entre-temps, l’entreprise peut obtenir la certification si l’organisme de certification juge acceptable le plan de mesures correctives. |
Il n’est peut être pas toujours possible de mettre en œuvre des mesures correctives après l’audit. Il peut être trop tard ou il peut être nécessaire d’attendre la saison suivante (par exemple, si la saison est déjà terminée). Dans ce cas, l’entreprise devra attendre la prochaine saison pour obtenir sa certification. |
| 6. Quel outil une entreprise peut-elle se servir pour consigner les mesures correctives ou le plan de mesures correctives mis en œuvre?
Comment une entreprise remplit-elle le Rapport de mesures correctives? |
Rapport de mesures correctives
Lisez attentivement les instructions dans le Rapport de mesures correctives. |
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| 7. Qui décide si les mesures correctives ou le plan sont acceptables? | L’organisme de certification | ||
| 8. Quels délais doivent les particpants au programme et les OC prendre en compte? | Le particpant au programme dispose d’un délai de 45 jours civils à compter de la réception du rapport d’audit ou du temps qu’il lui reste avant la fin de la saison, selon la première éventualité, pour soumettre leurs mesures correctives/leur plan de mesures correctives.
Ensuite, l’organisme de certification dispose d’un délai de 15 jours civils pour examiner et clôturer les DMCs (pour un totale de 60 jours civils). |
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Le rapport pour les demandes de mesures correctives (DMC) est disponible ci-dessous ou peut avoir été fourni par votre organisme de certification. Suivez attentivement les instructions et retournez-les à votre auditeur ou organisme de certification. Le document qui explique la procédure de suivi des mesures correctives est également disponible ci-dessous.
Pour obtenir toutes les précisions sur les DMC, cliquez ici pour le Guide de gestion du programme CanadaGAP.
Guide pour les mesures correctives et les plans de mesures correctives (PMC)
Le guide pour les mesures correctives et les plans de mesures correctives (PMC) fournit des conseils aux entreprises sur la façon de corriger les non-conformités (soit par des mesures correctives, soit par des plans de mesures correctives) qui peuvent survenir pendant un audit. Le guide PMC présente quelques exemples de non-conformités potentielles ainsi que des mesures correctives ou des plans de mesures correctives possibles. Veuillez noter que le guide ne contient que des exemples et n’est PAS une liste exhaustive. Le guide PMC peut aider une entreprise à déterminer les mesures à prendre après avoir reçu une non-conformité.